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Marques déposées par GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS
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TERROIRS NORD PAS DE CALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS NORD PAS DE CALAIS
GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS

Numéro de dépôt :
97671236
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque TERROIRS NORD PAS DE CALAIS

Déposée le 26 mars 1997 par GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIRS NORD PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS, domicilié(e) 79 rue Gantois, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne CAUCHY Président de l'Association GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS - France.

La marque TERROIRS NORD PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS NORD PAS DE CALAIS est expirée depuis le 26 mars 2007.

GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA QUALITE, ON Y PREND GOUT ! GROUPEMENT QUALITE NORD PAS DE CALAIS , Produit en' OR , Saveurs en'or , Savoir Faire en' OR , membre engagé alimentationdurable.fr RÉSEAU ALIMENTATION DURABLE! NORD-PAS DE CALAIS


GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS - 79 rue Gantois, 59000 LILLE - France


Monsieur Etienne CAUCHY Président de l'Association GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Viande et extrait de viande provenant d'animaux issus d'un élevage traditionnel; poisson; volaille (à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS) élevée de façon traditionnelle; gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.