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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS
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Saveurs en'or
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Saveurs en'or
GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3245024
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/09/2023
Saveurs en\'or de GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS

Présentation de la marque Saveurs en'or

Déposée le 10 septembre 2003 par l'association loi 1901 GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Saveurs en'or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS domicilié(e) 2 rue de Dormagen - 59350 - SAINT ANDRE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 461 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc VANPOPERINGHE, Président de l'association, GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS domicilié(e) 2 rue de Dormagen - 59350 - SAINT ANDRE LEZ LILLE - France.

La marque Saveurs en'or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saveurs en'or est expirée depuis le 10 septembre 2023.

GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA QUALITE, ON Y PREND GOUT ! GROUPEMENT QUALITE NORD PAS DE CALAIS , Produit en' OR , Savoir Faire en' OR , membre engagé alimentationdurable.fr RÉSEAU ALIMENTATION DURABLE! NORD-PAS DE CALAIS , TERROIRS NORD PAS DE CALAIS


GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS, Association Loi 1901 - 2 rue de Dormagen - 59350 - SAINT ANDRE LEZ LILLE - France - SIREN 411461643


M. Luc VANPOPERINGHE, Président de l'association, GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS - 2 rue de Dormagen - 59350 - SAINT ANDRE LEZ LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536167 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café : farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.