membre engagé alimentationdurable.fr RÉSEAU ALIMENTATION DURABLE! NORD-PAS DE CALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
membre engagé alimentationdurable.fr RÉSEAU ALIMENTATION DURABLE! NORD-PAS DE CALAIS
GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3812574
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/03/2021
Présentation de la marque membre engagé alimentationdurable.fr RÉSEAU ALIMENTATION DURABLE! NORD-PAS DE CALAIS
Déposée le 8 mars 2011 par l'association loi 1901 GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « membre engagé alimentationdurable.fr RÉSEAU ALIMENTATION DURABLE! NORD-PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS domicilié(e) 2 rue de Dormagen - 59350 - SAINT ANDRE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 461 643 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc VANPOPERINGHE, Président de l'association, GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS domicilié(e) 2 rue de Dormagen - 59350 - SAINT ANDRE - France.
La marque membre engagé alimentationdurable.fr RÉSEAU ALIMENTATION DURABLE! NORD-PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812574.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque membre engagé alimentationdurable.fr RÉSEAU ALIMENTATION DURABLE! NORD-PAS DE CALAIS est expirée depuis le 8 mars 2021.
GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS, Association Loi 1901 - 2 rue de Dormagen - 59350 - SAINT ANDRE LEZ LILLE - France - SIREN 411461643
M. Luc VANPOPERINGHE, Président de l'association, GROUPEMENT QUALITE NORD-PAS DE CALAIS - 2 rue de Dormagen - 59350 - SAINT ANDRE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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