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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT QUALITE MONTS et PLAINES
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CHALERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALERS
GROUPEMENT QUALITE MONTS et PLAINES (ASSOCIATION Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3226552
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
CHALERS de GROUPEMENT QUALITE MONTS et PLAINES

Présentation de la marque CHALERS

Déposée le 5 mai 2003 par l'association loi 1901 GROUPEMENT QUALITE MONTS et PLAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHALERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT QUALITE MONTS et PLAINES domicilié(e) 1, RUE RENE BLONDELLE,02007 LAON CEDEX - 02007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT QUALITE MONTS et PLAINES domicilié(e) 1, RUE RENE BLONDELLE,02007 LAON CEDEX - 02007 - France.

La marque CHALERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALERS est expirée depuis le 5 mai 2013.


GROUPEMENT QUALITE MONTS et PLAINES (ASSOCIATION Loi 1901) - 1, RUE RENE BLONDELLE,02007 LAON CEDEX - 02007 - France


GROUPEMENT QUALITE MONTS et PLAINES - 1, RUE RENE BLONDELLE,02007 LAON CEDEX - 02007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie. Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.