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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT PROFESSIONNEL TOURISTIQUE DU PAYS D'AURAY – BAIE DE QUIBERON GPTPA
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éco Acteurs du tourisme En Pays d'Auray Baie de Quiberon
Marque expirée - Marque en non vigueur

éco Acteurs du tourisme En Pays d'Auray Baie de Quiberon
GROUPEMENT PROFESSIONNEL TOURISTIQUE DU PAYS D'AURAY – BAIE DE QUIBERON GPTPA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3653747
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
éco Acteurs du tourisme En Pays d\'Auray Baie de Quiberon de GROUPEMENT PROFESSIONNEL TOURISTIQUE DU PAYS D\'AURAY – BAIE DE QUIBERON GPTPA

Présentation de la marque éco Acteurs du tourisme En Pays d'Auray Baie de Quiberon

Déposée le 15 juin 2009 par l'association loi 1901 GROUPEMENT PROFESSIONNEL TOURISTIQUE DU PAYS D'AURAY – BAIE DE QUIBERON GPTPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éco Acteurs du tourisme En Pays d'Auray Baie de Quiberon »

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT PROFESSIONNEL TOURISTIQUE DU PAYS D'AURAY – BAIE DE QUIBERON GPTPA domicilié(e) 17 place Joffre - 56400 - AURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 024 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, Groupement Professionnel Touristique du Pays d'Auray-Baie de Quiberon, C/O CCI du Morbihan/Délégation d'Auray domicilié(e) 17 place Joffre - 56400 - AURAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éco Acteurs du tourisme En Pays d'Auray Baie de Quiberon est expirée depuis le 15 juin 2019.


GROUPEMENT PROFESSIONNEL TOURISTIQUE DU PAYS D'AURAY – BAIE DE QUIBERON GPTPA, Association Loi 1901 - 17 place Joffre - 56400 - AURAY - France - SIREN 454024761


Monsieur le Président, Groupement Professionnel Touristique du Pays d'Auray-Baie de Quiberon, C/O CCI du Morbihan/Délégation d'Auray - 17 place Joffre - 56400 - AURAY - France


Republication pour erratum - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congr ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping (mise à disposition).