Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEL AN CELTIQUE
Groupement Professionnel Touristique de Bretagne Sud Vannes Lanvaux – Rhuys Muzillac Chambre de Commerce et d'Industrie du Morbihan service tourisme – Délégation de Vannes CP63 association no 05633401147

Numéro de dépôt :
3360479
Date de dépôt :
18/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2015
NOUVEL AN CELTIQUE de Groupement Professionnel Touristique de Bretagne Sud Vannes Lanvaux – Rhuys Muzillac Chambre de Commerce et d\'Industrie du Morbihan service tourisme – Délégation de Vannes CP63 association no 05633401147

Présentation de la marque NOUVEL AN CELTIQUE

Déposée le 18 mai 2005 par Groupement Professionnel Touristique de Bretagne Sud Vannes Lanvaux – Rhuys Muzillac Chambre de Commerce et d'Industrie du Morbihan service tourisme – Délégation de Vannes CP63 association no 05633401147 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEL AN CELTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est Groupement Professionnel Touristique de Bretagne Sud Vannes Lanvaux – Rhuys Muzillac Chambre de Commerce et d'Industrie du Morbihan service tourisme – Délégation de Vannes CP63 association no 05633401147 domicilié(e) rue du Commerce,56038 VANNES Cedex - 56038 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine Cadieux Présidente du Groupement Professionnel Touristique de Bretagne Sud CCIM service tourisme – Délégation de Vannes CP63 domicilié(e) rue du Commerce,56038 VANNES Cedex - 56038 - France.

La marque NOUVEL AN CELTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEL AN CELTIQUE est expirée depuis le 18 mai 2015.


Groupement Professionnel Touristique de Bretagne Sud Vannes Lanvaux – Rhuys Muzillac Chambre de Commerce et d'Industrie du Morbihan service tourisme – Délégation de Vannes CP63 association no 05633401147 - rue du Commerce,56038 VANNES Cedex - 56038 - France


Madame Catherine Cadieux Présidente du Groupement Professionnel Touristique de Bretagne Sud CCIM service tourisme – Délégation de Vannes CP63 - rue du Commerce,56038 VANNES Cedex - 56038 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sauces épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de chocolat, de café, cacao ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses, boisson de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception de la bière). Cidres, digestifs (alcool et liqueurs) vins spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Télécommunications, émissions radiophoniques et télévisées. Services de messagerie électronique. Transports ; organisation de voyages. Informations en matière de transport, location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtel, de pensions). Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers, réservation de logements temporaires. Exploitation de terrains de camping.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.