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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT PROFESSIONNEL DU TISSUS D'AMEUBLEMENT – GPTA
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LoGiTa
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LoGiTa
GROUPEMENT PROFESSIONNEL DU TISSUS D'AMEUBLEMENT – GPTA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3633742
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/03/2029
LoGiTa de GROUPEMENT PROFESSIONNEL DU TISSUS D\'AMEUBLEMENT – GPTA

Présentation de la marque LoGiTa

Déposée le 4 mars 2009 par l'association loi 1901 GROUPEMENT PROFESSIONNEL DU TISSUS D'AMEUBLEMENT – GPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LoGiTa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT PROFESSIONNEL DU TISSUS D'AMEUBLEMENT – GPTA domicilié(e) 29 Rue Parmentier - 59113 - SECLIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LoGiTa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LoGiTa arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.


GROUPEMENT PROFESSIONNEL DU TISSUS D'AMEUBLEMENT – GPTA, Association Loi 1901 - 29 Rue Parmentier - 59113 - SECLIN - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme VOUTOUKI-NIANGUI Piercélia - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706833 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Logiciels (programmes enregistrés) de gestion des tapissiers décorateurs.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux, stores et tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles), cotonnades, housses pour coussins et oreillers, doublures (étoffes), draps, taies d'oreillers, tissus pour la lingerie, revêtements de meubles en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; tissus en général ; étoffes.

Décoration intérieure ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs de tissus ; élaboration (conception) de logiciels informatique dans le domaine des tissus d'ameublement ; étude de projets techniques en relation avec l'ameublement.