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Marques déposées par GROUPEMENT PROFESSIONNEL des Fruits et LégumesTODO
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LES BELLES SALADES DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BELLES SALADES DE PROVENCE
GROUPEMENT PROFESSIONNEL des Fruits et Légumes SYNDICAT PROFESSIONNEL régi par la Loi du 21-03-1884

Numéro de dépôt :
97677140
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2017

Présentation de la marque LES BELLES SALADES DE PROVENCE

Déposée le 2 mai 1997 par GROUPEMENT PROFESSIONNEL des Fruits et LégumesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BELLES SALADES DE PROVENCE »

Le déposant est GROUPEMENT PROFESSIONNEL des Fruits et LégumesTODO domicilié(e) MAISON DE L'AGRICULTURE, BP 64, Cours Carnot,13832 CHÂTEAURENARD CEDEX (dossier no 2329006) - 13832 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 717 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT PROFESSIONNEL des Fruits et Légumes domicilié(e) Maison de l'Agriculture, B.P. 64,13832 CHÂTEAURENARD CEDEX (dossier no 2329006) - 13832 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BELLES SALADES DE PROVENCE est expirée depuis le 2 mai 2017.

GROUPEMENT PROFESSIONNEL des Fruits et Légumes a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM PROVENCE


GROUPEMENT PROFESSIONNEL des Fruits et Légumes SYNDICAT PROFESSIONNEL régi par la Loi du 21-03-1884 - MAISON DE L'AGRICULTURE, BP 64, Cours Carnot,13832 CHÂTEAURENARD CEDEX (dossier no 2329006) - 13832 - France - SIREN 782717599


GROUPEMENT PROFESSIONNEL des Fruits et Légumes - Maison de l'Agriculture, B.P. 64,13832 CHÂTEAURENARD CEDEX (dossier no 2329006) - 13832 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Inscription le 17 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295652 - Publication au BOPI 2000-02-17

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2329006 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

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