Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bitume. info
GROUPEMENT PROFESSIONNEL DES BITUMES (Groupement professionnel régi par les dispositions du titre premier du livre IV du Code du travail)

Numéro de dépôt :
3172547
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2012
bitume. info de GROUPEMENT PROFESSIONNEL DES BITUMES (Groupement professionnel régi par les   dispositions du titre premier du livre IV du Code du travail

Présentation de la marque bitume. info

Déposée le 4 juillet 2002 par GROUPEMENT PROFESSIONNEL DES BITUMES (Groupement professionnel régi par les dispositions du titre premier du livre IV du Code du travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « bitume. info » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est GROUPEMENT PROFESSIONNEL DES BITUMES (Groupement professionnel régi par les dispositions du titre premier du livre IV du Code du travail) domicilié(e) 4, avenue Hoche, ,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque bitume. info a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bitume. info est expirée depuis le 4 juillet 2012.


GROUPEMENT PROFESSIONNEL DES BITUMES (Groupement professionnel régi par les dispositions du titre premier du livre IV du Code du travail) - 4, avenue Hoche, ,75008 PARIS - 75008 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, publications, revues (périodiques) , journaux, livres, photographies, cartes géographiques, prospectus. Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume, produits bitumeux pour la construction. Education ; formation ; divertissement ; publication de textes, édition de livres, de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.