Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Force Provençale
GROUPEMENT PROF. F. ET L., SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3217794
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/03/2023
La Force Provençale de GROUPEMENT PROF. F. ET L

Présentation de la marque La Force Provençale

Déposée le 28 mars 2003 par GROUPEMENT PROF. F. ET LTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « La Force Provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est GROUPEMENT PROF. F. ET LTODO domicilié(e) AV. ROBERT MARIGNAN, BP 64 - 13832 - CHATEAURENARD CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 717 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT PROF. F. ET L. domicilié(e) AV. ROBERT MARIGNAN, BP 64 - 13832 - CHATEAURENARD CEDEX - France.

La marque La Force Provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Force Provençale est expirée depuis le 28 mars 2023.


GROUPEMENT PROF. F. ET L., SYNDICAT PROFESSIONNEL - AV. ROBERT MARIGNAN, BP 64 - 13832 - CHATEAURENARD CEDEX - France - SIREN 782717599


GROUPEMENT PROF. F. ET L. - AV. ROBERT MARIGNAN, BP 64 - 13832 - CHATEAURENARD CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2511909 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

Fruits et légumes frais à l'exception des olives et notamment celles sous appellation d'origine.