GROUPEMENT ORNITHOLOGIQUE DU REFUGE NORD ALSACE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4110478
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2024
Présentation de la marque GORNA
Déposée le 5 août 2014 par l'association loi 1901 GROUPEMENT ORNITHOLOGIQUE DU REFUGE NORD ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GORNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT ORNITHOLOGIQUE DU REFUGE NORD ALSACE domicilié(e) Maison Forestière du Loosthal - 67330 - NEUWILLER LES SAVERNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque GORNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GORNA est expirée depuis le 5 août 2024.
GROUPEMENT ORNITHOLOGIQUE DU REFUGE NORD ALSACE, Association loi 1901 - Maison Forestière du Loosthal - 67330 - NEUWILLER LES SAVERNE - France
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Grilles métalliques et treillis métalliques pour la protection des piscicultures, des étangs, bassins ; crochets métalliques pour grilles métalliques et treillis métalliques ; filets métalliques ; volières [constructions] métalliques ;
Sacs à dos ; bagages ; sacs de voyage ;
Sacs de couchage ;
Filets non métalliques de protection des piscicultures, des étangs, bassins, contre les intrusions d'animaux ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Installations et pose de grilles métalliques et treillis métalliques pour la protection des piscicultures, des étangs, bassins, crochets métalliques pour grilles métalliques et treillis métalliques, filets métalliques, volières [constructions] métalliques, filets non métalliques de protection des piscicultures, des étangs, bassins, contre les intrusions d'animaux ;
Services vétérinaires.
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