SPICA-GNFA SYSTEME DE PLANIFICATION, D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMOBILE
Présentation de la marque SPICA-GNFA SYSTEME DE PLANIFICATION, D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMOBILE
Déposée le 18 janvier 2013 par la société Groupement National pour la Formation Automobile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPICA-GNFA SYSTEME DE PLANIFICATION, D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPICA-GNFA SYSTEME DE PLANIFICATION, D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICA-GNFA SYSTEME DE PLANIFICATION, D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 18 janvier 2023.
Groupement National pour la Formation Automobile a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20