Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pict4car-GNFA
Groupement National pour la Formation Automobile (G.N.F.A.), Association

Numéro de dépôt :
3868868
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
pict4car-GNFA de Groupement National pour la Formation Automobile (G.N.F.A

Présentation de la marque pict4car-GNFA

Déposée le 20 octobre 2011 par la société Groupement National pour la Formation Automobile (G.N.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pict4car-GNFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société Groupement National pour la Formation Automobile (G.N.F.A domicilié(e) 41/49 Rue de la Garenne - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 777 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian HERGES, A.S.F.A domicilié(e) 41/49 Rue de la Garenne - 92310 - SEVRES - France.

La marque pict4car-GNFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pict4car-GNFA est expirée depuis le 20 octobre 2021.

Groupement National pour la Formation Automobile (G.N.F.A a également déposé les autres marques suivantes : GNFA & PERFORMANCE MANAGEMENT , EVALTERNANCE , PICT 4 FOR CAR LES MEDIA DE L'AUTOMOBILE , INNOVAUTO , GEDESIS , E-FORM.GNFA , @-form.gnFa , SPICA-GNFA : Système de Planification, d'Information et de Communication pour l'Automobile , SPICA-GNFA SYSTEME DE PLANIFICATION, D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION POUR L'AUTOMOBILE , EVEMA


Groupement National pour la Formation Automobile (G.N.F.A.), Association - 41/49 Rue de la Garenne - 92310 - SEVRES - France - SIREN 399777929


Christian HERGES, A.S.F.A - 41/49 Rue de la Garenne - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ;

Éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.