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Marques déposées par GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS ORGANISME CRÉÉ PAR LA LOI DU 11 OCTOBRE 1941
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PLANT GERME DE POMME DE TERRE FACILITE.RAPIDITE.SECURITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANT GERME DE POMME DE TERRE FACILITE.RAPIDITE.SECURITE
GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS ORGANISME CRÉÉ PAR LA LOI DU 11 OCTOBRE 1941

Numéro de dépôt :
95589566
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2015

Présentation de la marque PLANT GERME DE POMME DE TERRE FACILITE.RAPIDITE.SECURITE

Déposée le 20 septembre 1995 par GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS ORGANISME CRÉÉ PAR LA LOI DU 11 OCTOBRE 1941 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANT GERME DE POMME DE TERRE FACILITE.RAPIDITE.SECURITE »

Le déposant est GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS ORGANISME CRÉÉ PAR LA LOI DU 11 OCTOBRE 1941 domicilié(e) 44 rue du Louvre,75001 PARIS (dossier no 2295814) - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2295814) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANT GERME DE POMME DE TERRE FACILITE.RAPIDITE.SECURITE est expirée depuis le 20 septembre 2015.

GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS ORGANISME CRÉÉ PAR LA LOI DU 11 OCTOBRE 1941 a également déposé les autres marques suivantes : SEMAE , Expertise France , L ODYSSEE VEGETALE , La Semaine du Jardinage pour les écoles , Odyssée végétale , La semaine du Jardinage pour les écoles , (Marque figurative) , SOQUAL , (Marque figurative) , SEMENSIA


GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANTS ORGANISME CRÉÉ PAR LA LOI DU 11 OCTOBRE 1941 - 44 rue du Louvre,75001 PARIS (dossier no 2295814) - 75001 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2295814) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2005 n°2295814 - Publication au BOPI 2005-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences) ; animaux vivants; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.