Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GNM
GROUPEMENT NATIONAL DES MEDECINS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (Association) Loi de 1901

Numéro de dépôt :
98740905
Date de dépôt :
08/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/07/2008

Présentation de la marque GNM

Déposée le 8 juillet 1998 par GROUPEMENT NATIONAL DES MEDECINS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (Association) Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GNM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est GROUPEMENT NATIONAL DES MEDECINS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (Association) Loi de 1901, domicilié(e) 7, rue La Pérouse, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque GNM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GNM est expirée depuis le 8 juillet 2008.

GROUPEMENT NATIONAL DES MEDECINS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (Association) Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FAN , FAST


GROUPEMENT NATIONAL DES MEDECINS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (Association) Loi de 1901 - 7, rue La Pérouse, 75116 PARIS - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Logiciels, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts. Imprimés, livres, brochures, catalogues, journaux, affiches, recueils, revues destinées aux médecins du travail, fiches de travail. Services d'édition de brochures, de textes et de publications dans le domaine de la sécurité et de la prévention des accidents de travail dans le bâtiment et les travaux publics et, d'une manière générale, de tout accident de travail ; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès dans le domaine de la prévention sur les lieux de travail, informations en matière d'éducation dans le domaine du bâtiment et des travaux publics ; stages de formation continue.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.