Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par Groupement Mobilier de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OUTLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est Groupement Mobilier de France domicilié(e) 58 avenue de Wagram - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque OUTLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupement Mobilier de France - 58 avenue de Wagram - 75017 - Paris - France
CABINET AYMARD & COUTEL, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Anneaux de rideaux; appuie-tête (meubles); armoires, armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bahuts (coffres) non métalliques; bancs (meubles); parcs pour bébés, berceaux; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, pans de boiserie pour meubles; casiers à bouteilles; buffets, buffets roulants (meubles); bureaux (meubles); bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; cadres (encadrements); canapés; cartothèques (meubles); chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues; coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables); corbeilles non métalliques; coussins, dessertes, divans; échelles en bois ou en matières plastiques; embrasses non en matières textiles; étagères; fauteuils; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques; glaces (miroirs); jardinières (meubles), présentoirs pour journaux; lits, matelas; meubles, meubles de bureau, meubles métalliques; plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration); oreillers, paillasses, paniers non métalliques; porte-parapluies; paravents (meubles); plateaux de tables; portemanteaux (meubles), porte-revues; pupitres, rayonnages; rideaux de bambou; patères de rideaux; rails pour rideaux, tringles de rideaux; secrétaires; sièges, sièges métalliques, sofas; sommiers de lits; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier); tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement; tabourets; vaisseliers; oreillers ;
Tissus d'ameublement; courtepointes; housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet); embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles; housses d'oreilles, linge de lit, linge de maison; revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; taies d'oreillers, tissus à usage textile ;
Tapis anti-glissants, descentes de bain (tapis), carpettes; toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons; papiers de tenture, papier peint; revêtements de plancher, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons); tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ;
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des produits et services de tiers par l'intermédiaire de programmes et de cartes de fidélité et de cartes de paiement ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; gestion commerciale de cartes-cadeaux ; gestion commerciale de cartes de fidélité et de carte de paiement ; services d'informations et de conseils commerciaux en rapport avec la vente et la promotion de produits et de services ; services de sélection pour le compte de tiers et d'information des tiers concernant la tenue de ventes privées ; services d'invitation à des ventes privées ; services de vente en gros ou au détail de mobilier et d'articles de décoration.
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