GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3696354
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2029
Présentation de la marque le confort business class à prix éco
Déposée le 4 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le confort business class à prix éco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-01 du 8 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 8-10 RUE SEJOURNE - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 487 654 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. . domicilié(e) 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.
La marque le confort business class à prix éco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 8-10 RUE SEJOURNE - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 339487654
CABINET AYMARD & COUTEL, M. . - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674836 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730514 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-12
Cuir et articles de cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles, articles de maroquinerire, à savoir sacs et trousse de voyage, peaux d'animaux, mallles et valises, article de sellerie.
Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de banmbou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers.
Tissus d'ameublement ; courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers, tissus à usage textile.
Tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons, papiers de tenture, papier peint, revêtements de plancher, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.
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