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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE
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le confort business class à prix éco
Marque renouvelée - Marque en vigueur

le confort business class à prix éco
GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3696354
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2029
le confort business class à prix éco de GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE

Présentation de la marque le confort business class à prix éco

Déposée le 4 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le confort business class à prix éco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 8-10 RUE SEJOURNE - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 487 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. . domicilié(e) 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque le confort business class à prix éco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le confort business class à prix éco arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MF , LITERIE DE FRANCE , FAUTEUIL ET SOFA , LA MAISON CAP , L'UNIVERS DE LA RELAXATION , Les e-collections , L'ATELIER DU CANAPE , OUTLET , LES JOURS CINERELAX! , la carte M Mobilier de France


GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 8-10 RUE SEJOURNE - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 339487654


CABINET AYMARD & COUTEL, M. . - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674836 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730514 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-12

Cuir et articles de cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles, articles de maroquinerire, à savoir sacs et trousse de voyage, peaux d'animaux, mallles et valises, article de sellerie.

Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de banmbou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers.

Tissus d'ameublement ; courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers, tissus à usage textile.

Tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons, papiers de tenture, papier peint, revêtements de plancher, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles.