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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupement Mobilier de France
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L'ATELIER DU CANAPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ATELIER DU CANAPE
Groupement Mobilier de France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4348215
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2027
L\'ATELIER DU CANAPE de Groupement Mobilier de France

Présentation de la marque L'ATELIER DU CANAPE

Déposée le 22 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupement Mobilier de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ATELIER DU CANAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupement Mobilier de France domicilié(e) 58 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 487 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ATELIER DU CANAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU CANAPE arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

Groupement Mobilier de France a également déposé les autres marques suivantes : MF , LITERIE DE FRANCE , FAUTEUIL ET SOFA , LA MAISON CAP , L'UNIVERS DE LA RELAXATION , Les e-collections , OUTLET , LES JOURS CINERELAX! , la carte M Mobilier de France , ANGELO MARIANI


Groupement Mobilier de France, société par actions simplifiée - 58 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 339487654


CABINET AYMARD & COUTEL, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Cuir et articles de cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles, articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousse de voyage, peaux d'animaux, malles et valises, article de sellerie ; parasols, parapluies, cannes ;

Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), cartothèques (meubles), coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de bambou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers ;

Tissus d'ameublement ; courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de bain, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers, tissus à usage textile.