Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FAUTEUIL ET SOFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-01 du 4 janvier 2019.
Le déposant est GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 8-10 rue Séjourné - 94000 - Créteil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque FAUTEUIL ET SOFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE - 8-10 rue Séjourné - 94000 - Créteil - France
Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Errata de la publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Inscription le 10 avril 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°753838 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Cuir et articles de cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles, articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousse de voyage, peaux d'animaux, malles et valises, article de sellerie ; parasols, parapluies, cannes ;
Anneaux de rideaux; appuie-tête (meubles); armoires, armoires à pharmacie; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; bahuts (coffres) non métalliques; bancs (meubles); parcs pour bébés, berceaux; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, pans de boiserie pour meubles; casiers à bouteilles; buffets, buffets roulants (meubles); bureaux (meubles); bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; cadres (encadrements); canapés; cartothèques (meubles); chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues; coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables); corbeilles non métalliques; coussins, dessertes, divans; échelles en bois ou en matières plastiques; embrasses non en matières textiles; étagères; fauteuils; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; piédestaux pour pots à fleurs; garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques; glaces (miroirs); jardinières (meubles), présentoirs pour journaux; lits, matelas; meubles, meubles de bureau, meubles métalliques; plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration); oreillers, paillasses, paniers non métalliques; porte-parapluies; paravents (meubles); plateaux de tables; portemanteaux (meubles), porte-revues; pupitres, rayonnages; rideaux de bambou; patères de rideaux; rails pour rideaux, tringles de rideaux; secrétaires; sièges, sièges métalliques, sofas; sommiers de lits; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier); tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement; tabourets; vaisseliers; oreillers ;
Tissus d'ameublement ; courtepointes ; housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet) ; embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles ; housses d'oreilles, linge de lit, linge de maison ; revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; taies d'oreillers, tissus à usage textile.
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