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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE
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CAP CANAPES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP CANAPES
GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1570867
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2030
CAP CANAPES de GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE

Présentation de la marque CAP CANAPES

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP CANAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 8-10 RUE SEJOURNE - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 487 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

La marque CAP CANAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAP CANAPES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.

GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MF , LITERIE DE FRANCE , FAUTEUIL ET SOFA , LA MAISON CAP , L'UNIVERS DE LA RELAXATION , Les e-collections , L'ATELIER DU CANAPE , OUTLET , LES JOURS CINERELAX! , la carte M Mobilier de France


GROUPEMENT MOBILIER DE FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 8-10 RUE SEJOURNE - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 339487654


CABINET AYMARD & COUTEL - 22 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2158804 - Publication au BOPI 1999-12-07

Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247290 - Publication au BOPI 1997-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 6 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380927 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494669 - Publication au BOPI 2009-04-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420809 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674836 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2730539 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-01-06

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.