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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPEMENT MICROPAP
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MICROPAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICROPAP
GROUPEMENT MICROPAP, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1740623
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
MICROPAP de GROUPEMENT MICROPAP

Présentation de la marque MICROPAP

Déposée le 24 décembre 1991 par l'association loi 1901 GROUPEMENT MICROPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT MICROPAP domicilié(e) 42 rue Galilée - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque MICROPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROPAP est expirée depuis le 24 décembre 2021.

GROUPEMENT MICROPAP a également déposé les autres marques suivantes : MICROBIS , MICROBIS , VEGEPAP , MICROPAP , MICROBIS , MICROPAP


GROUPEMENT MICROPAP, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - 42 rue Galilée - 75116 - PARIS - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201218 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311981 - Publication au BOPI 2000-10-19

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479487 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].