GROUPEMENT MICROPAP, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
1740623
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
Présentation de la marque MICROPAP
Déposée le 24 décembre 1991 par l'association loi 1901 GROUPEMENT MICROPAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MICROPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 GROUPEMENT MICROPAP domicilié(e) 42 rue Galilée - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque MICROPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT MICROPAP, Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 - 42 rue Galilée - 75116 - PARIS - France
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201218 - Publication au BOPI 2001-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311981 - Publication au BOPI 2000-10-19
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2011 n°2479487 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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