Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTAIN SALON
GROUPEMENT MEDITERRANEEN DU MEUBLE S.A.

Numéro de dépôt :
97705934
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque CAPTAIN SALON

Déposée le 19 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT MEDITERRANEEN DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTAIN SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT MEDITERRANEEN DU MEUBLE domicilié(e) RN 7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 808 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GROUPEMENT MEDITERRANEEN DU MEUBLE - France.

La marque CAPTAIN SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTAIN SALON est expirée depuis le 19 novembre 2007.


GROUPEMENT MEDITERRANEEN DU MEUBLE S.A. - RN 7, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 958808685


S.A. GROUPEMENT MEDITERRANEEN DU MEUBLE - France


Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324508 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Meubles en bois, glaces (miroir), cadres en bois, liège, roseau, corne, os jonc, osier, ivoire, nacre, écume de mer, ou succédanés de ces matières, objet d'art en matière plastique (à l'exception de telles matières imitant l'aspect bois) Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table Cuir et imitation cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : lanières de cuir, sangles de cuir, garniture de cuir pour meubles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).