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Marques déposées par Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAMTODO
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ECO-SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-SYSTEMES
Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAM Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3331636
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2014
ECO-SYSTEMES de Groupement Interprofessionnel des Fabricants d\'Appareils d\'équipement Ménager GIFAM

Présentation de la marque ECO-SYSTEMES

Déposée le 24 décembre 2004 par Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAMTODO domicilié(e) 39, avenue d'Iéna,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ECO-SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-SYSTEMES est expirée depuis le 24 décembre 2014.

Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAM a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SYSTEMES , ECO-SYSTEMES , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Groupement Interprofessionnel des Fabricants d'Appareils d'équipement Ménager GIFAM Syndicat professionnel - 39, avenue d'Iéna,75016 PARIS - 75016 - France


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Inscription le 13 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424524 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 24 février 2014 - Changement d'adresse n°618983 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Traitement de matériaux à savoir transformation de déchets, d'appareils électriques, électroniques et ménagers. Recyclage de déchets. Recyclage d'appareils d'équipement ménager. Recyclage d'appareils électriques, électroniques et d'appareils ménagers. Transformation (traitement) des déchets. Destruction de déchets. Collecte et tri de déchets et de matières premières de récupération, d'équipements électriques et électroniques ainsi que leur élimination et leur retraitement par tous procédés pour le compte de tiers.