Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSILLON GOURMAND
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS (Union de Coopératives Agricoles), route du Mas Reig, 66650 BANYULS SUR MER.

Numéro de dépôt :
1244366
Date de dépôt :
30/08/1983
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/08/1993
ROUSSILLON GOURMAND de GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS (Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque ROUSSILLON GOURMAND

Déposée le 30 août 1983 par GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROUSSILLON GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS (Union de Coopératives Agricoles), route du Mas Reig, 66650 BANYULS SUR MER. - France.

La marque ROUSSILLON GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSILLON GOURMAND est expirée depuis le 30 août 1993.

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANYULS ROCHEUSE , BANYULS GRAND CRU ANCESTRAL , MIRADOU , SENTHERS , LA GARCONNE TEMPLERS , ANCESTRAL , MARENDA , BANYULS ANCESTRAL , GUY DE BARLANDE


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS (Union de Coopératives Agricoles), route du Mas Reig, 66650 BANYULS SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.