Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANYULS COTE ROCHEUSE
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS, Union de Coopératives Agricoles, régie par la loi du 10 septembre 1947

Numéro de dépôt :
1495118
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1997

Présentation de la marque BANYULS COTE ROCHEUSE

Déposée le 20 novembre 1987 par GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANYULS COTE ROCHEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS, Union de Coopératives Agricoles, régie par la loi du 10 septembre 1947, domicilié(e) Mas Reig, à BANYULS-SUR-MER (Pyrénées-Orientales). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BANYULS COTE ROCHEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANYULS COTE ROCHEUSE est expirée depuis le 20 novembre 1997.

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANYULS ROCHEUSE , BANYULS GRAND CRU ANCESTRAL , MIRADOU , SENTHERS , LA GARCONNE TEMPLERS , ANCESTRAL , MARENDA , BANYULS ANCESTRAL , GUY DE BARLANDE


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS DU CRU BANYULS, Union de Coopératives Agricoles, régie par la loi du 10 septembre 1947 - Mas Reig, à BANYULS-SUR-MER (Pyrénées-Orientales). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Vins de Banyuls.