Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALL DE PINTES
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS (G.I.C.B.)

Numéro de dépôt :
1302632
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
05/03/2005

Présentation de la marque VALL DE PINTES

Déposée le 5 mars 1985 par la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS (G.I.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « VALL DE PINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS (G.I.C.B domicilié(e) Route du Balcon de Madeloc, 66650 BANYULS/SUR/MER (dossier no 2037825) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

La marque VALL DE PINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALL DE PINTES est expirée depuis le 5 mars 2005.

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS (G.I.C.B a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BANETTE , ROUMANI DORE , TERRE DES TEMPLIERS , LES SECRETS DES TEMPLIERS , LES CAVES DE L'ABBE ROUS , RIMATGE , DOMAINE DU ROUMANI , ABBAYE DE VALBONNE , TERRES DE TEMPLIERS , TERRE DE TEMPLIERS


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS (G.I.C.B.) - Route du Balcon de Madeloc, 66650 BANYULS/SUR/MER (dossier no 2037825) - France - SIREN 775639248


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1994 n°2037825 - Publication au BOPI 1994-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Vins