Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES TEMPLIERS
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3970410
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
TERRE DES TEMPLIERS de GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS

Présentation de la marque TERRE DES TEMPLIERS

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DES TEMPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS domicilié(e) Route du Balcon de Madeloc - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.

La marque TERRE DES TEMPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES TEMPLIERS est expirée depuis le 20 décembre 2022.

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BANETTE , ROUMANI DORE , LES SECRETS DES TEMPLIERS , LES CAVES DE L'ABBE ROUS , RIMATGE , DOMAINE DU ROUMANI , ABBAYE DE VALBONNE , TERRES DE TEMPLIERS , TERRE DE TEMPLIERS , TABLE CATALANE


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS, Société coopérative agricole - Route du Balcon de Madeloc - 66650 - BANYULS-SUR-MER - France - SIREN 775639248


NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels, apéritifs à base de vin ; alcools et liqueurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services rendus par une agence de publicité ; services de vente en gros et au détail, y compris par correspondance notamment via un réseau informatique mondial, de vins, de boissons alcoolisées, d'accessoires destinés à servir et pour la dégustation du vin , de mobilier et meubles pour caves à vin ; organisation d'expositions, présentations, foires commerciales et d'évènements à buts commerciaux et publicitaire ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; communication présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente aux enchères ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) ; service de bourse en matière de vins à savoir, intermédiation commerciale dans le domaine vinicole ; services de mise en relation d'acheteurs et de vendeurs, notamment au moyen d'annonces et publications sur un réseau informatique mondial ; entremise et conclusion d'affaires commerciales pour des tiers (intermédiation commerciale) ; entremise de contrats pour l'acquisition, la vente et la location de marchandises, distribution de marchandises à but publicitaire (intermédiation commerciale) ;

Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation, divertissement, formation ; formation en matière d'oenologie et initiation à la dégustation des vins ; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles.