Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS
/
Terre des Oms
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terre des Oms
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS

Numéro de dépôt :
4580371
Date de dépôt :
10/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2029
Terre des Oms de GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS

Présentation de la marque Terre des Oms

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre des Oms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS domicilié(e) Route du Balcon de Madeloc - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Terre des Oms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des Oms arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES TEMPLIERS , LES SECRETS DES TEMPLIERS , TERRES DE TEMPLIERS , TERRE DE TEMPLIERS , LA LEGENDE DES TEMPLIERS , L'HERITAGE DES TEMPLIERS , L'ESPRIT DES TEMPLIERS , TERRES DES TEMPLIERS


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS - Route du Balcon de Madeloc - 66650 - BANYULS SUR MER - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Vinaigre ;

Produits agricoles non transformés ; Marc [résidu de fruits] ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins de l'AOP Collioure ; vins de l'AOP Banyuls ; vins de l'AOP Côtes-du-Roussillon ; vins de l'AOP Rivesaltes ; vins de l'AOP Muscat de Rivesaltes.