Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSILLON GOURMAND
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS

Numéro de dépôt :
93495666
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque ROUSSILLON GOURMAND

Déposée le 6 décembre 1993 par GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUSSILLON GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS, domicilié(e) Route du Balcon de Madeloc, 66650 BANYULS/SUR/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre,BRUNETTI G.I.C.B. - France.

La marque ROUSSILLON GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSILLON GOURMAND est expirée depuis le 6 décembre 2003.

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BANETTE , ROUMANI DORE , TERRE DES TEMPLIERS , LES SECRETS DES TEMPLIERS , LES CAVES DE L'ABBE ROUS , RIMATGE , DOMAINE DU ROUMANI , ABBAYE DE VALBONNE , TERRES DE TEMPLIERS , TERRE DE TEMPLIERS


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS - Route du Balcon de Madeloc, 66650 BANYULS/SUR/MER - France


Pierre,BRUNETTI G.I.C.B. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Papier cartons.