Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROUSSILLON CASHER
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS

Numéro de dépôt :
95581865
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ROUSSILLON CASHER

Déposée le 21 juillet 1995 par la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUSSILLON CASHER »

Le déposant est la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS domicilié(e) Route du Balcon de Madeloc, 66652 BANYULS/SUR/MER Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BRUNETTI Directeur Administratif et Financier du GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BANETTE , ROUMANI DORE , TERRE DES TEMPLIERS , LES SECRETS DES TEMPLIERS , LES CAVES DE L'ABBE ROUS , RIMATGE , DOMAINE DU ROUMANI , ABBAYE DE VALBONNE , TERRES DE TEMPLIERS , TERRE DE TEMPLIERS


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS - Route du Balcon de Madeloc, 66652 BANYULS/SUR/MER Cédex - France - SIREN 775639248


Pierre BRUNETTI Directeur Administratif et Financier du GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rejet total n°265966 - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1998-11-02

Vins Produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.