Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE L'ABBE ROUS
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
97664674
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2007

Présentation de la marque LES CAVES DE L'ABBE ROUS

Déposée le 18 février 1997 par la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAVES DE L'ABBE ROUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Route du Balcon de Madeloc, 66652 BANYULS/SUR/MER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE BRUNETTI GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS - France.

La marque LES CAVES DE L'ABBE ROUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE L'ABBE ROUS est expirée depuis le 18 février 2007.

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BANETTE , ROUMANI DORE , TERRE DES TEMPLIERS , LES SECRETS DES TEMPLIERS , RIMATGE , DOMAINE DU ROUMANI , ABBAYE DE VALBONNE , TERRES DE TEMPLIERS , TERRE DE TEMPLIERS , TABLE CATALANE


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS COOPERATIVE AGRICOLE - Route du Balcon de Madeloc, 66652 BANYULS/SUR/MER CEDEX - France - SIREN 775639248


PIERRE BRUNETTI GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE ET BANYULS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

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