Terre des Oms
Présentation de la marque Terre des Oms
Déposée le 4 janvier 2013 par la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terre des Oms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013. .
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670398 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49