Demande publiée - Marque en non vigueur

Terre des Oms
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS CELLIER DES TEMPLIERS, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3976757
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/01/2023
Terre des Oms de GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS CELLIER DES TEMPLIERS

Présentation de la marque Terre des Oms

Déposée le 4 janvier 2013 par la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terre des Oms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013. .

Le déposant est la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) 56 ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS, Mme FIGUERAS Martine domicilié(e) 56 ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : LES ABELLES , MARENDA , ANCESTRAL , FONTAULE , CARTE ROSE , CUVEE VIVIANE LE ROY , RAVANER , MAS CORNET , RABASSOU , MADELOC


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS CELLIER DES TEMPLIERS, COOPERATIVE AGRICOLE - 56 ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France - SIREN 775639248


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS, Mme FIGUERAS Martine - 56 ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670398 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Vins.