Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANT VICENS
GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3941292
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2022
SANT VICENS de GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS

Présentation de la marque SANT VICENS

Déposée le 20 août 2012 par la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANT VICENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la société GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS domicilié(e) 56 ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS, Mme FIGUERAS Martine domicilié(e) 56 ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

La marque SANT VICENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANT VICENS est expirée depuis le 20 août 2022.

GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS a également déposé les autres marques suivantes : LES ABELLES , MARENDA , ANCESTRAL , FONTAULE , CARTE ROSE , CUVEE VIVIANE LE ROY , RAVANER , MAS CORNET , RABASSOU , MADELOC


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS, COOPERATIVE AGRICOLE - 56 ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France - SIREN 775639248


GROUPEMENT INTERPRODUCTEURS COLLIOURE BANYULS, Mme FIGUERAS Martine - 56 ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Vins.