Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS CORNET
groupement interproducteurs collioure banyuls, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3905554
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
MAS CORNET de groupement interproducteurs collioure banyuls

Présentation de la marque MAS CORNET

Déposée le 12 mars 2012 par la société groupement interproducteurs collioure banyuls auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS CORNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société groupement interproducteurs collioure banyuls domicilié(e) 56 route du balcon de madeloc - 66650 - BANYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupement interproducteurs collioure banyuls domicilié(e) 56 route du balcon de madeloc - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

La marque MAS CORNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS CORNET est expirée depuis le 12 mars 2022.

groupement interproducteurs collioure banyuls a également déposé les autres marques suivantes : LES ABELLES , MARENDA , ANCESTRAL , FONTAULE , CARTE ROSE , CUVEE VIVIANE LE ROY , RAVANER , RABASSOU , MADELOC , Terre des Oms


groupement interproducteurs collioure banyuls, coopérative agricole - 56 route du balcon de madeloc - 66650 - BANYULS SUR MER - France - SIREN 775639248


groupement interproducteurs collioure banyuls - 56 route du balcon de madeloc - 66650 - BANYULS SUR MER - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins bénéficiant d'une A.O.C. vins de pays.