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Marques déposées par la société GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES ROUSSILLON
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SANTA CLARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTA CLARA
GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
1209266
Date de dépôt :
08/03/1982
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/03/2002

Présentation de la marque SANTA CLARA

Déposée le 8 mars 1982 par la société GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SANTA CLARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES ROUSSILLON domicilié(e) B.P. 1, 66300 BANYULS DELS ASPRES (dossier no 2002810) - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 132 979 .

La marque SANTA CLARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA CLARA est expirée depuis le 8 mars 2002.

GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : SANT-GALDRIC , SANGRINADA , CUVEE DU MARQUIS DE MONTFERRER , COOL - COOLERS , LES CELLIERS DU LAC , AMERICANINO , GIAR BULLES DE BLANC , ROYAL PECHE , MASCARELLI , GARGALOU


GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES ROUSSILLON - B.P. 1, 66300 BANYULS DELS ASPRES (dossier no 2002810) - France - SIREN 776132979


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1992 n°2002810 - Publication au BOPI 1992-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 3 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152406 - Publication au BOPI 1992-12-03

Inscription le 6 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64823 - Publication au BOPI 1992-07-06

Vins, spiritueux et liqueurs.