Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANS
GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON (G.I.A.R.)

Numéro de dépôt :
1202018
Date de dépôt :
26/03/1982
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
26/03/1992

Présentation de la marque BYZANS

Déposée le 26 mars 1982 par GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON (G.I.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BYZANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON (G.I.A.R.) domicilié(e) 66300 BANYULS DELS ASPRES. (Union de Coopératives Agricoles). - France.

La marque BYZANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANS est expirée depuis le 26 mars 1992.

GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON (G.I.A.R a également déposé les autres marques suivantes : SANTACLARA , SANTACLARE , SANTACARA


GROUPEMENT INTERCOOPERATIF ASPRES DU ROUSSILLON (G.I.A.R.) - 66300 BANYULS DELS ASPRES. (Union de Coopératives Agricoles). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Vins, spiritueux et liqueurs.