Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCIPIO
GROUPEMENT INTERCONSULAIRE DE LOIRE ATLANTIQUE GILA, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
3690261
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
ACCIPIO de GROUPEMENT INTERCONSULAIRE DE LOIRE ATLANTIQUE GILA

Présentation de la marque ACCIPIO

Déposée le 10 novembre 2009 par la société GROUPEMENT INTERCONSULAIRE DE LOIRE ATLANTIQUE GILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCIPIO »

Le déposant est la société GROUPEMENT INTERCONSULAIRE DE LOIRE ATLANTIQUE GILA domicilié(e) 16 quai Ernest Renaud - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCIPIO est expirée depuis le 10 novembre 2019.

GROUPEMENT INTERCONSULAIRE DE LOIRE ATLANTIQUE GILA a également déposé les autres marques suivantes : FORM'ACTEUR


GROUPEMENT INTERCONSULAIRE DE LOIRE ATLANTIQUE GILA, Organisme consulaire - 16 quai Ernest Renaud - 44100 - NANTES - France - SIREN 184401438


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet Technopôle Atalante BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation ; logiciels (programmes enregistrés) et bases de données téléchargeables dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation ; disques compacts (audio et vidéo), optiques et magnétiques dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation.

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures, prospectus ; publications ; journaux ; revues [périodiques] ; livres et manuels pédagogiques.

Aide, consultations, conseils en gestion des affaires d'entreprises notamment dans le domaine de l'apprentissage et la gestion des ressources humaines ; organisation d'expositions et de concours à buts commerciaux et de publicité ; recherche de parraineurs à buts commerciaux et de publicité ; services de recherche et de placement d'apprentis (bureau de placement) ; recrutement de personnel ; diffusion d'annonces d'offres d'emploi en ligne destinés notamment aux élèves ; consultations pour les questions de personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail notamment de logiciels (programmes enregistrés) et bases de données téléchargeables dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation, de disques compacts (audio et vidéo), optiques et magnétiques dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation et de livres et manuels pédagogiques.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de téléconférences dans le domaine de l'éducation, l'enseignement et la formation ; services de messagerie électronique ; fourniture de forums de discussions sur Internet.

Éducation, enseignement, formation ; formation basique et formation continue, formation en alternance par apprentissage ; édition et publication de livres et de revues pédagogiques ; prêt de livres pédagogiques ; publication de textes pédagogiques (autres que publicitaires) ; exploitation de publications pédagogiques électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de concours, de conférences, d'expositions, de séminaires, de symposiums et de congrès (éducation) ; information en matière d'éducation, de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation, de formation) ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'examens et d'épreuves pédagogiques.