Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN-SEVERO
GROUPEMENT INFORMATIQUE LYONNAIS POUR LA COOPERATION AGRICOLE - G.I.L.C.A. (Société d'intérêt collectif agricole)

Numéro de dépôt :
1648988
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque SAN-SEVERO

Déposée le 1 mars 1991 par GROUPEMENT INFORMATIQUE LYONNAIS POUR LA COOPERATION AGRICOLE - G.I.L.C.A. (Société d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAN-SEVERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT INFORMATIQUE LYONNAIS POUR LA COOPERATION AGRICOLE - G.I.L.C.A. (Société d'intérêt collectif agricole), domicilié(e) 140 Cours Charlemagne, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque SAN-SEVERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

GROUPEMENT INFORMATIQUE LYONNAIS POUR LA COOPERATION AGRICOLE - G.I.L.C.A. (Société d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE DEMOISELLE , RONDAÏOU , TOURTE PAYSANNE PREDOR


GROUPEMENT INFORMATIQUE LYONNAIS POUR LA COOPERATION AGRICOLE - G.I.L.C.A. (Société d'intérêt collectif agricole) - 140 Cours Charlemagne, 69002 LYON - France


Cabinet ROMAN - France


Inscription le 25 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260879 - Publication au BOPI 1998-08-25

Produits laitiers