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Marques déposées par la société Groupement Forestier Prat de Jus S.C
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Domaine des Landes de Chasse de la Toupiérie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Landes de Chasse de la Toupiérie
Groupement Forestier Prat de Jus S.C.

Numéro de dépôt :
3488864
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
Domaine des Landes de Chasse de la Toupiérie de Groupement Forestier Prat de Jus S.C

Présentation de la marque Domaine des Landes de Chasse de la Toupiérie

Déposée le 15 mars 2007 par la société Groupement Forestier Prat de Jus S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Landes de Chasse de la Toupiérie »

Le déposant est la société Groupement Forestier Prat de Jus S.C domicilié(e) 5 rue Mazarin,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 729 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Forestier Prat de Jus domicilié(e) 5 rue Mazarin,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Landes de Chasse de la Toupiérie est expirée depuis le 15 mars 2017.


Groupement Forestier Prat de Jus S.C. - 5 rue Mazarin,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France - SIREN 483729554


Groupement Forestier Prat de Jus - 5 rue Mazarin,64500 SAINT JEAN DE LUZ - 64500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.