Présentation de la marque domaine impérial de Solférino
Déposée le 8 août 2014 par la société Groupement Forestier Jacquin Depeyre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « domaine impérial de Solférino » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est la société Groupement Forestier Jacquin Depeyre domicilié(e) 2 Rue des Petits Pères - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 447 686 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Forestier Jacquin Depeyre, Mme Deboissy Christelle domicilié(e) 2 Rue des Petits Pères - 75002 - PARIS - France.
La marque domaine impérial de Solférino a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine impérial de Solférino est expirée depuis le 8 août 2024.
Groupement Forestier Jacquin Depeyre a également déposé les autres marques suivantes : Lodge de Caudos , Écolovie
Groupement Forestier Jacquin Depeyre, Groupement Forestier - 2 Rue des Petits Pères - 75002 - PARIS - France - SIREN 483447686
Groupement Forestier Jacquin Depeyre, Mme Deboissy Christelle - 2 Rue des Petits Pères - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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