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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINES DU LAYONTODO
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CLOS DE VARENNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DE VARENNES
GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINES DU LAYON, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
98754152
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2028

Présentation de la marque CLOS DE VARENNES

Déposée le 13 octobre 1998 par GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINES DU LAYONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE VARENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINES DU LAYONTODO domicilié(e) 128 BOULEVARD RASPAIL - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 959 849 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque CLOS DE VARENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DE VARENNES arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINES DU LAYON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA ROULERIE


GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINES DU LAYON, Groupement foncier agricole - 128 BOULEVARD RASPAIL - 75006 - PARIS - France - SIREN 390959849


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Inscription le 18 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420699 - Publication au BOPI 2005-10-18

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384984 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2018 n°2681662 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-18

Inscription le 30 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732155 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

- vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant exactement de l'exploitation dénommée Clos de Varennes ; Liqueurs ; Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).