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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINE DES ROCHES NEUVES Société civile
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TERRES CHAUDES DOMAINE DES ROCHES NEUVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES CHAUDES DOMAINE DES ROCHES NEUVES
GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINE DES ROCHES NEUVES Société civile

Numéro de dépôt :
3452564
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
TERRES CHAUDES DOMAINE DES ROCHES NEUVES de GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINE DES ROCHES NEUVES Société civile

Présentation de la marque TERRES CHAUDES DOMAINE DES ROCHES NEUVES

Déposée le 22 septembre 2006 par la société GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINE DES ROCHES NEUVES Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES CHAUDES DOMAINE DES ROCHES NEUVES »

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINE DES ROCHES NEUVES Société civile domicilié(e) 173 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 272 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT FONCIER VITICOLE Monsieur Patrick Ribouton domicilié(e) DOMAINE DES ROCHES NEUVES, 173 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES CHAUDES DOMAINE DES ROCHES NEUVES est expirée depuis le 22 septembre 2016.

GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINE DES ROCHES NEUVES Société civile a également déposé les autres marques suivantes : CLOS PRIEUR DOMAINE DES ROCHES NEUVES , LA MARGINALE , DOMAINE DES ROCHES NEUVES


GROUPEMENT FONCIER VITICOLE DOMAINE DES ROCHES NEUVES Société civile - 173 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 384272423


GROUPEMENT FONCIER VITICOLE Monsieur Patrick Ribouton - DOMAINE DES ROCHES NEUVES, 173 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

– vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée « Domaine des Roches Neuves » ; liqueurs ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).