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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU SERGANTTODO
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CHATEAU SERGANT Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SERGANT Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée
GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU SERGANT, Groupement foncier agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1512101
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/09/2027

Présentation de la marque CHATEAU SERGANT Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée

Déposée le 16 septembre 1987 par GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU SERGANTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SERGANT Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU SERGANTTODO domicilié(e) 128 BOULEVARD RASPAIL - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 166 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque CHATEAU SERGANT Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SERGANT Appellation LALANDE DE POMEROL contrôlée arrivera à expiration en date du 16 septembre 2027.

GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU SERGANT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARCADIS


GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU SERGANT, Groupement foncier agricole à capital variable - 128 BOULEVARD RASPAIL - 75006 - PARIS - France - SIREN 538166067


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 5 juin 2007 n°2342950 - Publication au BOPI 2007-06-05

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1987 n°2094542 - Publication au BOPI 1987-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 1 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541387 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Inscription le 26 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609530 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-26

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2017 n°2646901 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-21

Vins d'appellation d'origine controlee provenant de l'exploitation exactement denomee Château Sergant.