Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHÂTEAU DE LA SOUJEOLE de Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE

Numéro de dépôt: 3982080
Date de dépôt: 12 février 2013
Date d'expiration: 12 février 2023

Classes: 33

DOMAINE DE LA SOUJEOLE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA SOUJEOLE de Groupement Foncier Rural du Domaine DE LA SOUJEOLE

Numéro de dépôt: 3982082
Date de dépôt: 12 février 2013
Date d'expiration: 12 février 2023

Classes: 33

TRICEPAGE

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99808243
Date de dépôt: 11 août 1999
Date d'expiration: 11 août 2019

Classes: 33