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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
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LES DOMAINES PIERRE DE SARRET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES PIERRE DE SARRET
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
92437736
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2012

Présentation de la marque LES DOMAINES PIERRE DE SARRET

Déposée le 7 octobre 1992 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOMAINES PIERRE DE SARRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE domicilié(e) GFA, CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC (dossier no 2222856) - 34290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 038 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr DE BERTIER ARNOULD domicilié(e) CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC (dossier no 2222856) - 34290 - France.

La marque LES DOMAINES PIERRE DE SARRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DOMAINES PIERRE DE SARRET est expirée depuis le 7 octobre 2012.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , COSTAMOUR , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , DOMAINE DE PEY D'ARNAUD , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - GFA, CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC (dossier no 2222856) - 34290 - France - SIREN 314038928


Mr DE BERTIER ARNOULD - CHATEAU DE COUSSERGUES,34290 MONTBLANC (dossier no 2222856) - 34290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 14 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°159601 - Publication au BOPI 1993-06-14

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222856 - Publication au BOPI 2002-06-14

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation dénommée "Les Domaines Pierre de Sarret", vins mousseux d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation "Les Domaines Pierre de Sarret", eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Les Domaines Pierre de Sarret", vins doux naturels d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Les Domaines Pierre de Sarret", cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux autres que les eaux-de-vie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.