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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE
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EAU DE SOURCE CLAIRVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE SOURCE CLAIRVAL
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, DU VERGIER, 07570 DESAIGNES.

Numéro de dépôt :
1256745
Date de dépôt :
08/09/1983
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
08/09/1993

Présentation de la marque EAU DE SOURCE CLAIRVAL

Déposée le 8 septembre 1983 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « EAU DE SOURCE CLAIRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, DU VERGIER, 07570 DESAIGNES. - France.

La marque EAU DE SOURCE CLAIRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE SOURCE CLAIRVAL est expirée depuis le 8 septembre 1993.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , COSTAMOUR , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , DOMAINE DE PEY D'ARNAUD , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, DU VERGIER, 07570 DESAIGNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

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