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Marques déposées par la société Groupement Foncier Agricole
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DOMAINE DES CAPITANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CAPITANS
Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3151070
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
01/03/2012
DOMAINE DES CAPITANS de Groupement Foncier Agricole

Présentation de la marque DOMAINE DES CAPITANS

Déposée le 1 mars 2002 par la société Groupement Foncier Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DES CAPITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la société Groupement Foncier Agricole domicilié(e) du Domaine des Capitans Société Civile, Lieudit du Pavillon,69840 JULIENAS - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 337 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Noël BRIDAY domicilié(e) BP 32,71570 ROMANECHE-THORINS - 71570 - France.

La marque DOMAINE DES CAPITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CAPITANS est expirée depuis le 1 mars 2012.

Groupement Foncier Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , COSTAMOUR , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , DOMAINE DE PEY D'ARNAUD , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT


Groupement Foncier Agricole - du Domaine des Capitans Société Civile, Lieudit du Pavillon,69840 JULIENAS - 69840 - France - SIREN 378337059


Madame Noël BRIDAY - BP 32,71570 ROMANECHE-THORINS - 71570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Inscription le 9 août 2010 - Concession de licence n°529032 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Vin A.O.C. Julienas provenant de l'exploitation exactement dénommée : G.F.A. du Domaine des Capitans