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Marques déposées par Groupement Foncier Agricole
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DOMAINE DE PEY D'ARNAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEY D'ARNAUD
Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
1704401
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE PEY D'ARNAUD

Déposée le 30 octobre 1991 par Groupement Foncier Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PEY D'ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Foncier Agricole, domicilié(e) 2 Peydarnaud, 33790 PELLEGRUE - France.

La marque DOMAINE DE PEY D'ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEY D'ARNAUD est expirée depuis le 30 octobre 2001.

Groupement Foncier Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , COSTAMOUR , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT , CHATEAU DE DONOS


Groupement Foncier Agricole - 2 Peydarnaud, 33790 PELLEGRUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de PEY D'ARNAUD