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Marques déposées par Groupement Foncier Agricole
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DOMAINE DE MOURIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MOURIER
Groupement Foncier Agricole, DOMAINE DE MOURIER, Chemin des canaux, 30000 NIMES.

Numéro de dépôt :
1278338
Date de dépôt :
12/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1994
DOMAINE DE MOURIER de Groupement Foncier Agricole

Présentation de la marque DOMAINE DE MOURIER

Déposée le 12 janvier 1984 par Groupement Foncier Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MOURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Groupement Foncier Agricole, DOMAINE DE MOURIER, Chemin des canaux, 30000 NIMES. - France.

La marque DOMAINE DE MOURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MOURIER est expirée depuis le 12 janvier 1994.

Groupement Foncier Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BEAULIEU , COSTAMOUR , PERLES DE ROXANE , OLI DE Z'AIS , DOMAINE DE PEY D'ARNAUD , Château FONGRIVE , CHATEAU DU LEBOUS. , CHATEAU LA GRAVE CHANTECAILLE , SPRING RED , CHATEAU LALANDE-CANHAUT


Groupement Foncier Agricole, DOMAINE DE MOURIER, Chemin des canaux, 30000 NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Vins de Qualité Supérieure, provenant de l'Exploitation. Exactement dénommée : DOMAINE DE MOURIER