DOMAINE DE LA CENDRILLON
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CENDRILLON
Déposée le 13 juillet 1994 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CENDRILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA CENDRILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CENDRILLON est expirée depuis le 13 juillet 2014.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397884 - Publication au BOPI 2004-08-17
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262486 - Publication au BOPI 2004-04-14
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35